Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OPUS 13
CLOS SAINT PIERRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3690929
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OPUS 13 de CLOS SAINT PIERRE

Présentation de la marque OPUS 13

Déposée le 12 novembre 2009 par CLOS SAINT PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPUS 13 »

Le déposant est CLOS SAINT PIERRETODO domicilié(e) BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 400 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT PIERRE domicilié(e) BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLOS SAINT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : URBI , , ORBI , CHATEAU DES SECRETS , CLOS SAINT PIERRE


CLOS SAINT PIERRE, SCEA - BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France - SIREN 513400143


CLOS SAINT PIERRE - BP 70060 - 84232 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520627 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.