Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
OPUS 13
Numéro de dépôt :
3690929
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OPUS 13
Déposée le 12 novembre 2009 par CLOS SAINT PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPUS 13 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOS SAINT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520627 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07